Michel Fernet - JORFSearch

Michel Fernet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Fernet (Michel, Marie, Philippe)
Objet:	dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2008 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de vaisseau de réserve Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2008-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

JORFTEXT000020060801 (source JORF)

nomination

11 Janvier 2009 11/01/2009

De:	Fernet (Michel, Marie, Philippe)
Objet:	pour l'année 2008 les officiers de réserve MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Pour le grade de capitaine de vaisseau de réserve Les capitaines de frégate de réserve
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"

JORFTEXT000020060388 (source JORF)

promotion

10 Janvier 2009 10/01/2009

De:	Fernet (Michel)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite administrateur civil hors classe, 7e échelon, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="2004-07-23"
depart_retraite="limite d'âge"

JORFTEXT000000436476 (source JORF)

admission

28 Avril 2004 28/04/2004

De:	Fernet (Michel, Désiré, Ernest) conseiller maître à la Cour des comptes, ancien directeur au ministère ; 43 ans de services civils
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES COMMERCE, ARTISANAT Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade de chevalier

legion_honneur
annees_service="43"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000419116 (source JORF)

nomination

20 Avril 2003 20/04/2003

De:	Fernet (Michel, Marie, Philippe)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Au grade de capitaine de frégate de réserve Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

JORFTEXT000000208054 (source JORF)

promotion

14 Janvier 2001 14/01/2001

De:	Michel Fernet administrateur civil hors classe
Objet:	conseiller maître en service extraordinaire à la Cour des comptes
Groupe:	Cour des comptes

conseil_des_ministres
cour_comptes

JORFTEXT000000580863 (source JORF)

nomination

10 Décembre 1999 10/12/1999

De:	Fernet (Michel) administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:	Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

date_debut="1999-07-07"
corps="Administrateurs civils"

JORFTEXT000000396146 (source JORF)

réintégration

18 Août 1999 18/08/1999

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	comme représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	14 décembre 1998 portant délégation de signature

JORFTEXT000000391008 (source JORF)

désignation

18 Décembre 1998 18/12/1998

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000195520 (source JORF)

délégation de signature

25 Octobre 1998 25/10/1998

De:	Fernet (Michel) directeur des affaires financières et économiques
Objet:	membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

JORFTEXT000000753247 (source JORF)

nomination

15 Janvier 1998 15/01/1998

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	comme représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	1er octobre 1997 portant délégation de signature

JORFTEXT000000568913 (source JORF)

désignation

05 Octobre 1997 05/10/1997

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"

JORFTEXT000000749716 (source JORF)

délégation de signature

24 Juin 1997 24/06/1997

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	comme représentant du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:	21 décembre 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000739878 (source JORF)

désignation

28 Décembre 1995 28/12/1995

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000536372 (source JORF)

délégation de signature

17 Novembre 1995 17/11/1995

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	comme représentant du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:	29 août 1995 portant délégation de signature

JORFTEXT000000371070 (source JORF)

désignation

03 Septembre 1995 03/09/1995

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"

JORFTEXT000000370319 (source JORF)

délégation de signature

28 Mai 1995 28/05/1995

De:	Fernet (Michel, Marie, Philippe)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994 MARINE NATIONALE Corps des officiers de marine Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

JORFTEXT000000186764 (source JORF)

nomination

11 Février 1995 11/02/1995

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	comme représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:	13 juillet 1993 portant délégation de signature

JORFTEXT000000729118 (source JORF)

désignation

17 Juillet 1993 17/07/1993

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	comme représentant du ministre de l'agriculture et du développement rural
Groupe:	14 octobre 1992 portant délégation de signature

JORFTEXT000000161419 (source JORF)

désignation

21 Octobre 1992 21/10/1992

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

JORFTEXT000000345790 (source JORF)

délégation de signature

13 Octobre 1992 13/10/1992

De:	Michel Fernet directeur des affaires financières et économiques
Objet:	dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

JORFTEXT000000357230 (source JORF)

délégation de signature

07 Juillet 1992 07/07/1992

De:	Michel Fernet chef de service
Objet:	directeur des affaires financières et économiques
Remplace:	M. Jacques Guery
Groupe:	Direction des affaires financières et économiques

visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres

JORFTEXT000000723726 (source JORF)

nomination

27 Juin 1992 27/06/1992

De:	Michel Fernet
Objet:	dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité.”

JORFTEXT000000343093 (source JORF)

délégation de signature

23 Décembre 1990 23/12/1990

De:	Michel Fernet
Objet:	de

JORFTEXT000000159958 (source JORF)

délégation de signature

08 Novembre 1990 08/11/1990

De:	Michel Fernet
Objet:	chef de service, et à

JORFTEXT000000159958 (source JORF)

délégation de signature

08 Novembre 1990 08/11/1990

De:	Michel Fernet
Objet:	au nom du ministre, les ordonnances de délégation et les extraits d'ordonnance de délégation concernant le budget du ministère de l'agriculture et de la forêt et les comptes spéciaux du Trésor gérés par ce ministère

autorite_delegation="Ministre DE L'INTERIEUR"

JORFTEXT000000351866 (source JORF)

délégation de signature

13 Octobre 1990 13/10/1990

De:	Michel Fernet chef de service
Objet:	dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

JORFTEXT000000535182 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 1990 12/10/1990

De:	Michel Fernet
Objet:	dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité

JORFTEXT000000535182 (source JORF)

délégation de signature

12 Octobre 1990 12/10/1990

De:	Michel Fernet représentant le directeur des affaires économiques et financières au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	comme membres suppléants du conseil d'administration de l'Office national des forêts
Groupe:	Office national des forêts (ONF)

suppleant
conseil_administration

JORFTEXT000000532792 (source JORF)

désignation

02 Mai 1990 02/05/1990

De:	Fernet (Michel) chef du service des affaires financières et de l'analyse économique à la direction des affaires financières du ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:	commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de développement rural et d'aménagement foncier
Groupe:	Agence de développement rural et d'aménagement foncier (ADRAF)

commissaire_gouvernement

JORFTEXT000000714348 (source JORF)

nomination

22 Février 1990 22/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.